PROTECTION DES DONNÉES · VERSION 2.0.0
Politique de confidentialité NoorAI
Le responsable de traitement est 2N TECHNOLOGIE. Le contact confidentialité et DPO est dpo@noorai.school.
Cette notice couvre le site, l’Espace Parents, Devoirs, Teacher et Compagnon. Un mineur ne crée pas seul un foyer et ne choisit pas seul une finalité facultative.
Traitements, bases légales, durées et destinataires
Compte Parent et foyer
Finalité : Créer le compte, sécuriser l’accès et fournir le service
Base légale : Exécution du contrat. Durée : Pendant le contrat, puis suppression sous 30 jours ; compte inactif supprimé après 2 ans.
Destinataires : Personnel NoorAI habilité, Hostinger. Lieu : Cloud. Source : Espace Parents.
Traitement nécessaire au service ou à une obligation identifiée.
Profil enfant
Finalité : Adapter la langue, l’âge et l’expérience sous contrôle parental
Base légale : Exécution du contrat. Durée : Pendant le contrat, puis suppression sous 30 jours.
Destinataires : Services NoorAI liés au foyer, Hostinger. Lieu : Appareil et cloud. Source : Espace Parents.
Traitement nécessaire au service ou à une obligation identifiée.
Préférences d’usage
Finalité : Régler la voix, la longueur des réponses et l’accessibilité
Base légale : Exécution du contrat. Durée : Jusqu’à modification, suppression du profil ou clôture du compte.
Destinataires : Produits NoorAI activés. Lieu : Appareil et cloud. Source : Tous les produits.
Traitement facultatif, désactivable et révocable par le parent.
Synthèses conversationnelles
Finalité : Assurer une continuité sans conserver les conversations complètes par défaut
Base légale : Consentement parental facultatif. Durée : Jusqu’à suppression par le parent ou clôture du compte.
Destinataires : Compagnon, Google Gemini si activé, Hostinger. Lieu : Cloud. Source : Compagnon.
Traitement facultatif, désactivable et révocable par le parent.
Progression pédagogique
Finalité : Adapter les explications et proposer des révisions
Base légale : Consentement parental facultatif. Durée : Jusqu’à suppression par le parent ou clôture du compte.
Destinataires : Teacher, Devoirs, Espace Parents. Lieu : Appareil et cloud. Source : Teacher et Devoirs.
Traitement facultatif, désactivable et révocable par le parent.
Documents et voix bruts
Finalité : Produire la réponse demandée
Base légale : Exécution du contrat. Durée : Suppression après traitement et au plus tard sous 30 jours.
Destinataires : Produit NoorAI concerné, Sous-traitant IA ou vocal activé. Lieu : Appareil et cloud. Source : Devoirs et Compagnon.
Traitement nécessaire au service ou à une obligation identifiée.
Événements de sécurité
Finalité : Prévenir les abus, contextualiser une alerte et protéger l’enfant
Base légale : Intérêt légitime de sécurité et de protection des utilisateurs. Durée : 12 mois maximum pour les journaux de sécurité minimisés.
Destinataires : Équipe sécurité NoorAI habilitée, Parent lorsque la politique le prévoit. Lieu : Appareil et cloud. Source : Tous les produits.
Traitement nécessaire au service ou à une obligation identifiée.
Commandes et facturation
Finalité : Exécuter la commande, facturer et respecter les obligations comptables
Base légale : Exécution du contrat et obligation légale. Durée : 10 ans pour les factures et preuves comptables.
Destinataires : 2N TECHNOLOGIE, Stripe, Administration habilitée. Lieu : Cloud. Source : Commerce.
Traitement nécessaire au service ou à une obligation identifiée.
Demandes de contact et support
Finalité : Répondre à la demande et assurer son suivi
Base légale : Intérêt légitime à répondre aux demandes. Durée : 2 ans après le dernier échange.
Destinataires : Équipe NoorAI concernée, Resend si activé, Hostinger. Lieu : Cloud. Source : Site public.
Traitement nécessaire au service ou à une obligation identifiée.
Preuves de consentement et de retrait
Finalité : Démontrer et appliquer les choix du parent
Base légale : Obligation légale et intérêt légitime probatoire. Durée : Pendant le traitement, puis 5 ans en archive probatoire restreinte.
Destinataires : DPO, Équipe conformité habilitée. Lieu : Cloud. Source : Espace Parents.
Traitement nécessaire au service ou à une obligation identifiée.
Sous-traitants, composants et transferts
Un fournisseur conditionnel ne reçoit aucune donnée tant que sa fonction n’est pas activée et que ses garanties contractuelles ne sont pas vérifiées.
Hostinger International Limited
Hébergement de l’infrastructure — Données hébergées selon les services activés. État : structural. Produits : Site, Parents.
Transfert/localisation : EEE (Chypre), sous réserve de la configuration contractuelle. Informations du fournisseur.
Stripe
Paiement et facturation — Commande, facturation et paiement ; aucune carte complète stockée par NoorAI. État : active-when-configured. Produits : Commerce.
Transfert/localisation : Transferts à encadrer par le contrat et les garanties Stripe. Informations du fournisseur.
Resend
Courriels transactionnels et contact — Adresse, objet et contenu du message envoyé. État : active-when-configured. Produits : Site, Parents.
Transfert/localisation : Transferts à vérifier contractuellement avant production. Informations du fournisseur.
Google Gemini
Génération IA bornée — Entrées minimisées nécessaires à la réponse. État : active-when-configured. Produits : Devoirs, Compagnon.
Transfert/localisation : Région, rétention et garanties à vérifier sur le contrat actif. Informations du fournisseur.
Cartesia
Synthèse vocale canonique — Texte à vocaliser et paramètres de voix. État : active-when-configured. Produits : Compagnon.
Transfert/localisation : Région, rétention et garanties à vérifier contractuellement. Informations du fournisseur.
Deepgram
Reconnaissance vocale — Audio transmis pour transcription lorsque la fonction est activée. État : active-when-configured. Produits : Compagnon.
Transfert/localisation : Région, rétention et garanties à vérifier contractuellement. Informations du fournisseur.
Cloudflare R2
Stockage privé d’objets — Objets privés explicitement activés. État : conditional. Produits : Compagnon, Parents.
Transfert/localisation : Localisation et garanties déterminées par la configuration Cloudflare. Informations du fournisseur.
Sentry
Surveillance technique — Diagnostics techniques minimisés, sans contenu enfant brut. État : conditional. Produits : Tous.
Transfert/localisation : Activation interdite avant vérification contractuelle et filtrage. Informations du fournisseur.
Firebase Cloud Messaging
Notifications — Jeton de notification et message technique. État : conditional. Produits : Parents.
Transfert/localisation : Activation interdite avant vérification contractuelle. Informations du fournisseur.
Google OAuth
Identité sociale — Identifiants de connexion autorisés. État : conditional. Produits : Parents.
Transfert/localisation : Activation interdite avant vérification contractuelle. Informations du fournisseur.
OpenAI
Fournisseur de repli explicite — Uniquement les entrées minimisées du flux explicitement activé. État : conditional-rollback. Produits : Compagnon.
Transfert/localisation : Aucun flux sans activation et garanties contractuelles vérifiées. Informations du fournisseur.
Keycloak, PostgreSQL, Redis sont des composants NoorAI auto-hébergés, et non des sous-traitants distincts.
Vos droits
Vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, l’opposition et, lorsque applicable, la portabilité. L’Espace Parents propose l’export, la suppression sélective, la suppression totale et le retrait des choix facultatifs.
Écrivez à dpo@noorai.school ou utilisez la procédure de suppression. Une réponse est apportée dans le délai légal applicable, en principe dans le mois.
Après nous avoir contactés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.
Mineurs, entraînement et AIPD
Aucune donnée NoorAI concernant un enfant n’est vendue ni utilisée pour la publicité comportementale. Aucun document, audio, transcription, conversation ou histoire n’est réutilisé pour entraîner un modèle sans consentement parental séparé, facultatif et révocable.
L’AIPD concernant les traitements de mineurs reste en projet et doit recevoir l’avis du DPO et la validation juridique finale avant ouverture de l’indexation et des traitements concernés.
Cookies
La politique cookies décrit les seuls traceurs techniques nécessaires actuellement observés. Aucun outil d’audience ou publicitaire n’est actif.